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CONVENTION DE SUBVENTION ATELIER D'HISTOIRE 2026-2029 · Captaru

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CONVENTION DE SUBVENTION ATELIER D'HISTOIRE 2026-2029

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🏛 LOCAL - MAÇANET DE LA SELVA - AYUNTAMIENTO DE MAÇANET DE LA SELVA · 📍

Budget total

4 000 €

OUVERTURE

1 janv. 2026

CLÔTURE

31 déc. 2026

Catégorie

Attribution directe - instrumentale

Description

Culture

📋 Détails de l'appel

Instrument d'aide

Attribution directe - instrumentale

Bases réglementaires

ORDONNANCE GÉNÉRALE SUR LES SUBVENTIONS

Source officielle

📄 Bases reguladoras ↗
📑 CONVENIO.pdf ↗(2026-05-18)
📑 CERTIFICADO CONVENIO.pdf ↗(2026-05-18)
📑 CONVENI.pdf ↗(2026-05-18)
🔗 documentos?idDocumento=1456284 ↗
🔗 documentos?idDocumento=1456293 ↗
🔗 documentos?idDocumento=1456287 ↗

Bénéficiaires éligibles

PERSONAS JURÍDICAS QUE NO DESARROLLAN ACTIVIDAD ECONÓMICA

Organisme attributaire

LOCAL - MAÇANET DE LA SELVA - AYUNTAMIENTO DE MAÇANET DE LA SELVA

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